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Emploi-Formation et handicap

Maladies professionnelles : une étude d’EUROGIP

Maladies professionnelles

EUROGIP, relais de la Branche AT/MP à l’international, vient de publier une étude sur la reconnaissance des TMS (Troubles musculo-squelettiques) en maladies professionnelles en Europe.

Cette étude porte sur dix grands pays européens et prend en compte les atteintes ostéo-articulaires; les atteintes neurologiques des membres et de la colonne vertébrale ; les atteintes vasculaires, et les troubles angioneurotiques (système main-bras). Voici les grands constats qui ressortent :
• Théoriquement la plupart de ces TMS sont couverts par les systèmes de liste et les critères liés à l’exposition, lorsqu’ils sont formalisés, ne font pas l’objet de différences notoires. Toutefois, la reconnaissance en MP des atteintes de la colonne vertébrale est impossible en Autriche, Finlande et Suisse.

  • Concernant l’instruction des demandes de reconnaissance, on distingue trois groupes de pays :
  • Allemagne, Autriche, Suisse, Finlande, Suède : chaque cas donne lieu à l’étude de tous les facteurs de risque (professionnels et personnels) pouvant être à l’origine de la maladie.
  • Belgique, Danemark : lorsque les conditions liées à la pathologie et les critères précis d’exposition (décrits le cas échéant dans des documents annexes à la liste de MP) sont remplis, le cas est généralement reconnu.
  • Espagne, France, Italie : les critères sont plutôt moins exigeants que dans les autres pays, mais la liste de MP, relativement précise, confère une présomption d’origine professionnelle à la pathologie qui s’y trouve et une quasi automaticité de la reconnaissance.

Plus d’infos : www.eurogip.fr

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